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CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU BLOG PETIT BATEAU

Mises à jour le 17/10/2018.

Nous vous souhaitons la bienvenue sur le Blog proposé par PETIT BATEAU (ci-après « PETIT BATEAU ») accessible à l’adresse http://www.blog.petit-bateau.fr (ci-après le « Site »).
L’utilisation du Blog PETIT BATEAU (ci-après le « Blog ») implique l’acceptation des présentes conditions générales d’utilisation.
PETIT BATEAU invite systématiquement chaque internaute souhaitant utiliser ce Blog à prendre connaissance des présentes conditions générales d’utilisation du Blog.
Compte tenu des évolutions possibles du Site, PETIT BATEAU se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation sans préavis. Les nouvelles conditions d’utilisation du Blog seront, le cas échéant, portées à la connaissance de chaque utilisateur par modification en ligne et seront applicables aux seules notes et commentaires déposés postérieurement à la modification.

1. Objet du Blog PETIT BATEAU

1.1 Le Blog, accessible via le Site, est une plateforme qui permet aux internautes de laisser des avis, conseils, astuces, suggestions, informations, recommandations sur les articles proposés par PETIT BATEAU.

1.2 Les messages publiés par les utilisateurs du Blog sont des témoignages d’expériences individuelles et expriment des opinions personnelles. PETIT BATEAU met à la disposition des utilisateurs du Blog un espace afin de stocker leurs commentaires en vue de leurs mises en ligne. Les informations, textes et contenus diffusés dans les commentaires des utilisateurs de ce Blog sont sous la responsabilité de leurs contributeurs. En conséquence, PETIT BATEAU ne saurait être tenu responsable de ces contenus.

2. Forme et contenus des commentaires

2.1 Un commentaire doit comporter au minimum 1 caractère. L’utilisateur du Blog s’engage à rédiger un commentaire en lien avec l’article concerné. Afin de faciliter la lecture et la compréhension de chaque commentaire, il est demandé à chaque utilisateur du Blog de corriger d’éventuelles erreurs de langage et d’éviter tout ce qui se rapporte au langage type « SMS ».

2.2 Le Blog ne peut être utilisé comme support de diffusion de contenus contrevenant aux bonnes mœurs, à l’ordre public, aux droits d’autrui ou aux lois et règlements applicables, tels que notamment :
• les propos ou messages à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, raciste, offensant ou faisant mention d’activités illégales sous toutes leurs formes ;
• tout abus dans l’exercice de la liberté d’expression, tel que les propos consistant en une critique systématique ou non objective, ainsi que les propos à caractère dénigrant ou malveillant ;
• les contenus qui présenteraient un caractère violent, pornographique, ou qui seraient susceptibles de porter atteinte au respect de la personne humaine ou de sa dignité, à l’égalité entre les femmes et les hommes ou à la protection des enfants et des adolescents ;
• les propos ou messages incitant à la commission de crimes et délits, à la violence, à la discrimination ou à la haine raciale ;
• l’usurpation d’un nom, d’un e-mail ou d’une dénomination sociale ;
• la présence d’informations personnelles, telles que des noms et prénoms, un numéro de téléphone, une adresse physique précise ou une adresse e-mail ;
• la reprise totale ou partielle de contenus protégés par un droit de propriété intellectuelle et pour lesquels les utilisateurs ne disposent pas de droits, ainsi que les messages constitutifs de contrefaçon d’une marque déposée.

2.3 Les utilisateurs s’interdisent de détourner le Blog pour faire de la propagande, de la prospection, du racolage ou du prosélytisme, à des fins professionnelles, commerciales ou politiques (tels que notamment annonces publicitaires, contenus « spam » ou références à des produits d’autres marques, offres commerciales ou sites Internet…).

2.4 Les commentaires PETIT BATEAU ne doivent pas contenir :
– des caractères aléatoires ou de suites de mots sans signification ;
– des adresses e-mail, URLs, numéros de téléphone, adresses postales ou autres informations (nom, prénom…) qui permettraient d’identifier l’utilisateur ou toute autre personne.

2.5 Les contenus des commentaires PETIT BATEAU ne doivent pas être contraires aux présentes conditions d’utilisation et ne doivent pas nuire à l’image de marque de PETIT BATEAU.

2.6 Les utilisateurs s’interdisent également d’entraver ou de perturber le fonctionnement du Blog.
Les utilisateurs s’interdisent d’incorporer des documents, softwares ou toute autre information aux commentaires déposés dans l’espace de stockage mis à disposition par PETIT BATEAU pouvant endommager les ordinateurs d’autres utilisateurs ou pouvant permettre l’accès injustifié à d’autres sites internet.

3. Publication des commentaires

3.1 Lorsque vous souhaitez déposer un commentaire, il vous est simplement demandé de renseigner un nom ou un « pseudo » et une adresse email. Ces informations ne sont pas enregistrées par PETIT BATEAU.

3.2 Tous les commentaires ainsi que les pseudos les accompagnant sont lus par des modérateurs internes de PETIT BATEAU. Cette modération s’effectue a priori. PETIT BATEAU se réserve donc le droit de ne pas publier tous commentaires d’utilisateurs notamment si ce commentaire viole les dispositions énoncées dans les présentes conditions générales d’utilisation. Tout refus de publication sera notifié à l’utilisateur après modération par l’envoi d’un e-mail automatique lui indiquant le non-respect des présentes conditions d’utilisation. Une fois son commentaire envoyé, validé et mis en ligne sur le Blog, l’utilisateur ne peut obtenir la modification ou la suppression du contenu de son commentaire.

3.3 Les commentaires écrits sont, en général, publiés dans les deux à quatre jours ouvrables à compter de l’envoi par l’utilisateur de son commentaire et sous réserve du respect des présentes conditions d’utilisation. Le contenu des commentaires est conservé aussi longtemps que PETIT BATEAU propose le Blog sur son Site.
Tout contenu publié sur le Blog peut être utilisé à la seule discrétion de PETIT BATEAU, dans son intégralité. Si seul un extrait de commentaire est mis en avant sur le Site ou sur un autre support que celui sur lequel il a été déposé, l’extrait sera alors accompagné d’un lien vers le commentaire complet (site) ou de l’indication de la source (support papier notamment) permettant aux utilisateurs de consulter l’intégralité du commentaire.

3.4 Les mineurs souhaitant laisser un commentaire au travers ce Blog doivent obtenir l’autorisation préalable d’un parent ou d’un représentant légal. PETIT BATEAU pourra demander à tout utilisateur mineur de justifier de cette autorisation et, le cas échéant, refuser de publier le commentaire concerné.

3.5 En cas de non–respect des conditions d’utilisation du Blog, PETIT BATEAU se réserve notamment le droit de restreindre, suspendre ou annuler l’accès à tout ou partie du Blog, à sa discrétion et sans préavis. PETIT BATEAU se réserve le droit de contacter l’auteur du commentaire.

3.6 La collecte, la modération et la diffusion des commentaires sont réalisées en interne au sein de PETIT BATEAU.

4. Données personnelles

Vos données font l’objet d’un traitement informatisé sous la responsabilité de PETIT BATEAU RCS 542 880 125, et sont collectées uniquement dans le but de pouvoir écrire des commentaires sur le Blog PETIT BATEAU.
Vos données sont collectées et traitées selon la politique de protection des données à caractère personnel mise en œuvre par PETIT BATEAU que vous trouverez en cliquant ici.
Pour exercer vos droits tels que le droit d’accès, de rectification, d’opposition et d’effacement, vous pouvez nous écrire :
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5. Propriété intellectuelle

Les textes, éléments graphiques, logiciels, musiques, sons, photographies, images, vidéos, bases de données et toute autre œuvre présente sur le Blog sont protégés par le code de la propriété intellectuelle. Les utilisateurs s’engagent à ne pas les reproduire sans le consentement exprès et par écrit de PETIT BATEAU et à ne pas extraire de données des bases de données exploitées sur le Blog.
En déposant leur commentaire sur le Blog, les utilisateurs consentent expressément et gratuitement à ce que PETIT BATEAU diffuse, reproduise et représente tout ou partie de leurs commentaires ainsi que leur pseudonyme par tout moyen de reproduction et représentation et sur tous supports dans le monde entier, pour toute la durée de la période légale de protection des droits de propriété intellectuelle et ses éventuelles prolongations.
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Cette autorisation emporte notamment la possibilité pour PETIT BATEAU d’utiliser librement et gratuitement tout ou partie des commentaires, de les reproduire, les modifier, les supprimer en tout ou partie, les adapter, les publier, les traduire, créer des travaux dérivés, les vendre, les distribuer notamment à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires.
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